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Travail autres textes


 

Nomination des membres siégeant dans les instances tripartites

 prévues par le code du travail.

Article

Objet du texte

Nature du texte

Numéro

Bulletin Officiel

Version française

Bulletin Officiel

Version arabe

 

103

Désignation des membres du conseil de la négociation collective.

 

Arrêté

1001-10

La version française n’est pas  publiée

5847

14 juin 2010

334

Désignation des membres du conseil de la médecine du travail et la prévention des risques professionnels.

 

Arrêté

1654-10

La version française n’est pas  publiée

5853

5 juillet 2010

496

Désignation des membres de la commission compétente relative aux entreprises d’emploi temporaire.

 

Arrêté

3193.12

La version française n’est pas  publiée

N°6093

22 Octobre 2012

523

Désignation des membres du conseil supérieur pour la promotion de l’emploi.

 

Arrêté

3065-10

La version française n’est pas  publiée

B.O N° 5903

27 Décembre 2010

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres textes relatifs à la législation du travail

Objet  du texte

Nature du texte

 

Numéro

Bulletin Officiel

Version française

Bulletin Officiel

Version arabe

La protection des travailleurs contre les risques dus au benzène et aux produits dont le taux en benzène est supérieur à 1% en volume.

 

 

 

Décret

2.08-528

5740

4 Juin 2009

5738

28 Mai 2009

Décret n° 2.12.386 modifiant et complétant le décret n° 2-08-528 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus au benzène et aux produits dont le taux en benzène est supérieur à I % en volume.

2.12.386

N° 6088

4 Octobre 2012

N° 6086

27 Septembre 2012

La protection des travailleurs exposés aux poussières d’amiante.

 

 

Décret

2.98.975

N° 4870

1er Février 2001

N° 4870

1er Février 2001

Décret n° 2.12.387 modifiant et complétant le décret n°2-98-975 relatif à la protection des travailleurs exposés aux poussières d'amiante.

2.12.387

N° 6088

4 Octobre 2012

N° 6086

27 Septembre 2012

Fixation des termes de l'avis indiquant les dangers du benzolisme ainsi que les précautions à prendre pour prévenir cette intoxication et en éviter le retour.

 

Arrêté

2626.12

N° 6092

18 Octobre 2012

 N° 6092

18 Octobre 2012

Fixation des termes des recommandations pour les visites médicales du personnel exposé aux

dangers d'intoxication benzolique.

Arrêté

2627.12

N° 6092

18 Octobre 2012

N° 6092

18 Octobre 2012

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Textes d’application relatifs aux accidents du travail et les maladies professionnelles

Objet du texte

Nature du texte

Numéro

Bulletin Officiel

Version française

Bulletin Officiel

Version arabe

Fixation  du salaire annuel servant au calcul des rentes des victimes  d’accidents du travail ou de maladies professionnelles ou à leurs ayant droit .

 

 

Arrêté

3059-12

La version française n’est pas  publiée

N° 6092

18 Octobre 2012

Fixation  du montant de la majoration  des rentes allouées aux victimes d’accidents du travail ou de maladies professionnelles  atteintes  d’incapacité totale les obligeant, pour effectuer les actes ordinaires de la vie, à avoir recours à l’assistance d’une tierce personne.

 

 

Arrêté

3060-12

La version française n’est pas  publiée

N° 6092

18 Octobre 2012